Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GlobeCAST
GLOBECAST FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4004070
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2023
GlobeCAST de GLOBECAST FRANCE

Présentation de la marque GlobeCAST

Déposée le 7 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBECAST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GlobeCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBECAST FRANCE domicilié(e) Immeuble “ Le Boston ”, 5 Allée Gustave Eiffel - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 186 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque GlobeCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GlobeCAST est expirée depuis le 7 mai 2023.

GLOBECAST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GLOBECAST , IMADEOS , ARABIA BOUQUET TV , MyGlobeTV. , MyGlobeTV , GLOBECAST


GLOBECAST FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Immeuble “ Le Boston ”, 5 Allée Gustave Eiffel - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 440186740


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, satellites, émetteurs de télécommunications, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; terminaux informatiques ; logiciel de diffusion de vidéo à la demande (VOD). Serveur de vidéo, logiciels de diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos, d'informations, de données.

Télécommunications, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur, ou par appareils et instruments de télécommunications ; transmission de données incluses dans des bases de données ; services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; transmission d'informations par satellites ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophonie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d'informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et réseau Internet ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision par le moyen des télécommunications et de l'informatique à haut débit ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur ; fourniture d'accès à un bouquet de chaînes de télévision par les réseaux informatiques. Services de vidéo à la demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et de programmes télévisés. Service de téléchargement de contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande (VOD). Diffusion (transmission) de chaînes de télévision par le réseau Internet. Diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final.

Services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications et de la télédiffusion, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de la télédiffusion ; conception (élaboration) de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunications et de télédiffusion ; maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication et de télédiffusion ; conception de réseaux informatiques et de télécommunication ; conception et développement de systèmes informatiques et de systèmes de télédiffusion. Elaboration de réseaux de télédiffusion ; services d'assistance (conseils) et travaux d'ingénieurs en informatique, vidéotransmission et réseaux de communication et de diffusion ; services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y compris Internet à des bases de données, des textes, des documents électroniques, des informations audiovisuelles et des programmes de télévision.